Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PARADIS
S.A. LES VINS DROUET FRERES

Numéro de dépôt :
1680703
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2011

Présentation de la marque DOMAINE DU PARADIS

Déposée le 16 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) LES VINS DROUET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU PARADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 8, boulevard du Luxembourg, 44330 VALLET (dossier no 2194983) - Luxembourg et immatriculée sous le numéro RCS 301 240 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) (dossier no 2194983) - France.

La marque DOMAINE DU PARADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PARADIS est expirée depuis le 16 juillet 2011.

LES VINS DROUET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DROUET FRERES , DRAPEAU DE FRANCE , LE HAUT MESNIL , LES CELLIERS DE LA ROCHE JEAN DE LA ROCHE , LA JANET , LES CELLIERS ST ACHILLE , LE HAUT MOULIN , LES CELLIERS DE LA VILLE EN HAUT , CHAIX SAINT ARCADIUS , DOMINIQUE TOUCHER


S.A. LES VINS DROUET FRERES - 8, boulevard du Luxembourg, 44330 VALLET (dossier no 2194983) - Luxembourg - SIREN 301240909


S.A. LES VINS DROUET FRERES - (dossier no 2194983) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2001 n°2194983 - Publication au BOPI 2001-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU PARADIS